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Institut de Formation du Mouvement Sportif - IFoMoS - - Formation Sécuriser les contrats des formateurs.
Formation

Sécuriser les contrats des formateurs.

Dans le cadre de l'animation d'une formation, le recours à un formateur extérieur est souvent nécessaire. A ce titre, en tant qu'organisme de formation, plusieurs possibilités de contractualisation sont envisageables en fonction du statut du formateur. Quelle contractualisation choisir et surtout quelles sont les obligations administratives, comptables et fiscales, liées à cette contractualisation ?

Choisir et rédiger un contrat adapté

Objectif

  • Connaître la réglementation encadrant le recours aux formateurs dans le cadre d'un organisme de formation
  • Savoir choisir le contrat adapté
  • Savoir contractualiser avec les formateurs

PUBLIC ET PRE-REQUIS

Toute personne en charge d'un organisme de formation dans une structure du mouvement sportif.

EFFECTIF

6 à 12 pesonnes
L'IFoMoS se réserve le droit d'annuler ou de reporter la session si le nombre de participants est insuffisant.

MOYENS PEDAGOGIQUES

  • - Supports pédagogiques
  • - Documents remis aux stagiaires
  • - Cas pratiques
  • - Interactivité et échanges

PROGRAMME

- Les différentes contractualisations possibles dans le cadre d'un organisme de formation.
- Choisir la contractualisation la plus adaptée.
- Connaître la réglementation liée aux différentes contractualisation.
- Impacts sur le bilan pédagogique et financier.

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