Pourquoi organiser 2 assemblées générales de la fédération en 2020 ?
Comme les autres années, la FFME organise son assemblée générale ordinaire (AGO) au mois d'avril. Cette année, l'AGO se tiendra les 4 et 5 avril à Bordeaux.
Jusqu'à cette année, le conseil d'administration fédéral devait être renouvelé l'année qui suit les jeux olympiques d'été : l'élection aurait donc dû se tenir en 2021.
Cependant, le ministère des sports impose désormais que les conseils d'administration des fédérations sportives soient renouvelés avant le 31 décembre qui suit les jeux olympiques, c'est-à-dire avant le 31 décembre 2020. Pour cette raison, une seconde assemblée générale sera organisée le 13 décembre 2020 à Paris. Elle sera élective : l'ensemble du conseil d'administration de la fédération et son président seront élus pour l'olympiade 2021-2024.
En résumé, en 2020 il y aura 2 assemblées générales :
Quelles sont les conséquences de l'organisation de ces 2 assemblées générales sur les représentants des clubs ?
Nos statuts et règlements prévoient que lorsque 2 assemblées générales fédérales sont organisées au cours d'une même année, les représentants élus pour la première assemblée générale peuvent également être représentants pour la seconde assemblée générale. Concrètement, les représentants que vous aurez désignés pour l'assemblée générale ordinaire du mois d'avril pourront également vous représenter pour l'assemblée générale du mois de décembre.
Les clubs peuvent aussi décider d'être représentés par de nouveaux représentants pour l'assemblée générale de décembre afin d'être au plus près des débats de la nouvelle AG. Dans ce cas, le comité territorial devra organiser une nouvelle assemblée générale pour désigner de nouveaux représentants appelés à siéger à l'AG élective de décembre.
Ces principes sont également valables pour les représentants des établissements affiliés. Soit les représentants élus le sont pour les deux assemblées générales fédérales, soit le comité territorial peut organiser une nouvelle assemblée générale afin que les représentants qui siègent à l'AG d'avril soient différents des représentants qui siègeront en décembre.
Les CT et les ligues doivent-ils également renouveler leur comité directeur avant le 31 décembre 2020 ?
Les comités territoriaux et les ligues ne sont pas touchés par l'obligation du ministère de renouveler leur comité directeur avant le 31 décembre 2020. Cette obligation ne s'applique qu'à la fédération. Les comités directeurs des CT et des ligues devront donc être renouvelés entre le 1er janvier 2021 et l'AG ordinaire de la fédération 2021.
Les spécificités applicables aux territoires ultramarins
Les règles relatives aux assemblées générales sont les mêmes que pour les structures du territoire métropolitain, avec quelques adaptations liées aux spécificités des territoires d'outre-mer.
En effet, lors de la désignation de vos représentants pour siéger aux AG nationales, vous pouvez élire un ou plusieurs licenciés appartenant à des comités territoriaux de la métropole, à la condition que ces licenciés ne soient pas membres du conseil d'administration de la fédération, ni représentants par ailleurs.
Toutes les autres règles expliquées ci-dessus, s'appliquent également aux clubs, établissements affiliés, CT et ligues des territoire ultramarins.