Responsabilité du club

Une personne s’inscrit à un club et paie sa cotisation pour bénéficier de certaines prestations : il existe donc un contrat tacite entre le club et l’adhérent.

Dans le cadre de ce contrat, le club a une obligation de sécurité à l’égard de cette personne, notamment quand elle grimpe sur la structure artificielle du club ou sur des installations mises à disposition. Le club doit donc mettre en œuvre tous les moyens pour garantir la sécurité des adhérents (obligation de moyens).

Pour le dirigeant de club, le but est :

  • d’éviter des accidents et les drames humains ;
  • de limiter au maximum les recherches de responsabilité.

Comme nous pratiquons une activité sportive avec risque de chute, le Zéro accident est illusoire. Par contre, nous pouvons tendre vers le Zéro accident grave dû à des erreurs humaines.

Or, les erreurs humaines sont souvent liées à des défauts de maîtrise chez les débutants, des fautes d’inattention chez les bons grimpeurs, pafois à des comportements téméraires.

Mais les accidents peuvent aussi être liés à un défaut dans la gestion matérielle (comme des tapis mal installés…) ou dans l’organisation (par exemple, une personne extérieure au club s’invite à un créneau du club et on la laisse grimper sans vérifier qu’elle sait effectivement s’encorder et assurer).

Pour limiter les recherches de responsabilitéEn 2016, 25 contentieux étaient en cours. Et les dommages et intérêts peut atteindre des sommes rondelettes : 25 000 € (perte de gains professionnels), 120 000 € (déficit fonctionnel permanent), 202 000€ (décès), 1 300 000 € (invalidité)…, le club doit pouvoir apporter des preuves des moyens qu’il a mis en œuvre.